|
|
| |
 |
||
|
||
.gif)
Contact Privé Articles Agenda livre d'or Forum Infos conférence Documents communiquer Livre Débat
Contact Privé Articles Agenda livre d'or Forum Infos conférence Documents communiquer Livre Débat |
||||||||
|
MENTIONS L'EGALES Délibération no 2005-284 du 22 novembre 2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en oeuvre par des particuliers dans le cadre d’une activité exclusivement personnelle (norme d’exonération no 6) Le site Bible Coran Sectes et religions est un site personnel et non commerciale conformité des mentions légales LCEN
(loi du 21 juin 2004) [Site personnel] En visitant ce site MPEMF-ACTES[29]] Des données tel que vos émail vos IP sont recueillis, mais nous vous assurons de leur confidentialité Aucune autre identité sur ce site n'est enregistré, hors mis, les sujets sur des personnes qui sont inscrits sur le forum de leur propre initiative Toute personne étant inscrite sur le forum ou sur la mail liste ont la possibilité de de désinscrire .Toute personne peut voir son nom, son image sa [photos], retirer de ce site sur simple demande à mon émail. Les logiciels qu'utilisent le webmestre sont fournis par des sociétés reconnues légalement. Se site est un site a but non lucratif, et il est un site personnel. et non professionnel Identification de l'éditeur du site : Mr Becquet Christian [Particulier] Identification des publications: Pasteur Christian Becquet Téléphone 73.61.35.40 Siège BP 15196 Cameroun Email MPEMF@hotmail.com: Identification de l'hébergeur OVH Roubaix France SAS OVH - http://www.ovh.com Toutes personnes faisant éloge de ma vie privée sur le net ou autres, et m'attaquant sur son site [ou autres] verra l'auteur dénoncé non aux autorités, mais sur ce site Cependant, les propos diffamant de certains internautes ont été enregistrés et peuvent être des preuves devant la justice ! Le Webmaster autorise qu'on parle de lui tant que les propos ne sont pas diffamatoire, racistes, et mensongers Pasteur Christian Becquet
|
